Conditions générales

Avertissement

Folia Officinalis ASBL (et ses représentant·es éventuel·le·s) ne pourraient en aucun cas être tenu·e·s responsables d’une mauvaise utilisation ou interprétation des informations diffusées sur sa page Facebook, sur son site internet ou via tout autre moyen de communication.

Notre spécialité est la mise à disposition d’ouvrages ayant trait à la santé et au bien-être et l’animation d’ateliers d’initiation aux techniques d’herboristerie, en aucun cas les avis médicaux. Ces techniques font l’objet de pratiques anciennes, parfois traditionnelles, et nous veillons à vous fournir des informations claires à leur sujet, pas un recueil de pharmacie. Pour toute information à caractère médical, consultez un médecin.

Ateliers et formations (actualisé en janvier 2022)

Sauf menton contraire, les prix affichés sont TVA comprise.

Inscription

Sauf exception précisée dans le descriptif de l’événement ou l’activité, toute participation à l’une des activités de l’association nécessite une inscription par téléphone, mail ou courrier, qu’elle soit payante ou gratuite. Sauf exception, seul le paiement de la somme demandée pour activité, lorsque c’est le cas, valide une inscription.

Hors remises allouées aux membres adhérents, toute personne en difficulté financière non adhérente (chômage, statut d’étudiant, Article 60, etc) a la possibilité de négocier les conditions de paiement, et peut bénéficier d’un étalement.

Annulation et Remboursement

Au vu des circonstances sanitaires actuelles, nous vous demandons de réserver votre place pour les ateliers au minimum 48h à l’avance.

En cas d’annulation de votre part, toute participation financière à une activité sera remboursée à hauteur de 50% si l’association est prévenue moins de 48h à l’avance en cas d’événement ponctuel, et moins d’une semaine à l’avance en cas de formation longue. Concernant les formations longues, suite à une annulation de force majeure en cours d’année ou d’activité, un remboursement partiel peut être négocié avec l’association au prorata de la participation et des frais engagés par celle-ci.

En cas d’annulation de notre part, hors situation exceptionnelle, nous nous engageons à vous rembourser l’intégralité du montant de l’inscription.

En cas de situation exceptionnelle entraînant la suspension forcée des activités, des alternatives seront proposées.

Local – Matériel – Sécurité

Accès aux locaux et utilisation du matériel

L’accès au bâtiment est régi selon les règles de l’ASBL Quai Libre, émettrice des consignes de sécurité.

Le matériel installé dans le local loué par l’association est propriété de l’association. Celui-ci est uniquement accessible lors des permanences (heures d’ouverture) par les membres effectifs de l’association et sous la surveillance de ceux-ci.

En dehors de ces heures, il sera disposé dans des armoires fermées à clé de manière à ne pas empiéter sur d’autres utilisations du local.

Consignes de sécurité

Les consignes de sécurité en cas d’incendies sont disposées aux endroits stratégiques du bâtiment, et de manière générale celles-ci sont émises par Quai Libre ASBL.

Des consignes plus précises lors d’utilisation de produits ou autres seront rappelées le cas échéant.

L’association décline toute responsabilité en cas d’utilisation non conventionnelle du matériel et des fournitures, de même qu’en cas de vol d’affaires personnelles sur le lieu et dans le cadre des activités.

Tout accident, chute, blessure ou autre incident intervenu dans le cadre des activités doit être déclaré rapidement à l’association ou responsable de l’activité et le formulaire de déclaration d’assurance doit être transmis au plus tard dans les 8 jours à la compagnie d’assurance. 

Tout dégât sur le matériel occasionné par une utilisation non conventionnelle et hors usure naturelle implique le remboursement de celui-ci.

Responsabilités 

Toutes les activités de l’association ayant lieu sur le site de Quatre Quarts ASBL sont couvertes par l’assurance Responsabilité Civile de celle-ci.

De plus, toutes les activités de l’association ayant lieu dans nos locaux sont couvertes par l’assurance Responsabilité Civile de Folia Officinalis ASBL.

Le volontaire bénéficie d’une assurance couvrant la responsabilité extracontractuelle de l’organisation, telle que le prévoit la loi du 3 juillet 2005 relative aux droits des volontaires et dont les modalités sont fixées par les arrêtés royaux des 19 et 21 décembre 2006 déterminant les conditions minimales des contrats d’assurance et l’organisation d’une assurance collective.

Nom de l’assureur : AG Insurance – N° de police : 03/99.633.595

Droits d’auteurs

L’intégralité et les extraits de textes et illustrations diffusés par Folia Officinalis ASBL sur sa page Facebook, sur son site internet ou via tout autre moyen de communication sont soumis au droit d’auteur et de propriété intellectuelle. Il est donc nécessaire d’obtenir l’autorisation de l’auteur (Folia Officinalis ASBL, ses représentant·es éventuel·le·s et Pascale Smeesters) préalablement à toute diffusion.

Mentions légales

Folia Officinalis ASBL
Siège social : 65 Clos des mésanges, 1342 Limelette
Numéro d’entreprise : 0773.745.937 (personne physique soumise au régime de franchise de TVA)
Num de compte : BE74 0004 6788 9907
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Portraits par Pascale Smeesters – Folia Officinalis et autres illustrations libres de droit.